Le règlement intérieur et financier précise l'organisation ainsi que les modalités de fonctionnement de l'établissement.
Le règlement en vigueur a été approuvé par le Conseil municipal du 7 décembre 2023 et s'applique à l'ensemble des usagers du Conservatoire.
SOMMAIRE
Chapitre 1 : Cadre générale
Chapitre 2 : Organisation administrative et pédagogique
Chapitre 3 : Inscription, réinscription
Chapitre 4 : Scolarité
Chapitre 5 : Aide matériel aux élèves
Chapitre 6 : Conditions tarifaires
Chapitre 7 : Modalités et moyens de paiement
Chapitre 8 : Conditions de remboursement
Chapitre 9 : Vie de l'établissement
Chapitre 10 : Responsabilité et sécurité
Chapitre 11 : Publicité et application du présent règlement
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